1.       LE LOGEMENT DOIT ÊTRE PROPRE ET SANITAIRE EN TOUT TEMPS. AUCUN TAPIS OU SOULIER A L'EXTÉRIEUR DU LOGEMENT. RESPECTER LES LIEUX (CORRIDOR ET ESCALIER) EN NE LAISSANT RIEN TRAÎNER DANS LES ESPACES COMMUNS.         

2.       RESPECTER LES GENS EN MINIMISANT LE BRUIT. PAR RESPECT POUR LES AUTRES LOCATAIRES, LE BRUIT EST STRICTEMENT DÉFENDU APRÈS 23H ET AVANT 7H AM LA SEMAINE ET 9H AM LE WEEKEND.

3.       LES ANIMAUX NE SONTPAS PERMIS NI DANS LE LOGEMENT, NI DANS LES ESPACES COMMUNS.LES AQUARIUMS NE SONT PAS PERMIS.

4.       LES DÉCHETS DOIVENT ÊTRE MIS DANS DES SACS DE PLASTIQUES ET BIEN FERMÉS. SES SACS DOIVENT ÊTRE DÉPOSÉS DANS LE CONTENEUR À L'AVANT DE L'IMMEUBLE LES JOURS DE COLLECTE. NE PAS LAISSER DE DÉCHETS SUR LES BALCONS.

5.       AUCUNE CONSOMMATION DE BOISSONS, DROGUES, NOURRITURES OU CIGARETTES DANS LES ESPACES COMMUNS DE L'IMMEUBLE.  AUCUNE DROGUE N'EST PERMISE DANS L'IMMEUBLE.

6.       NE PAS FLÂNER DANS, DEVANT ET AUTOUR DE L'IMMEUBLE.PAS DE COLPORTEUR DANS L'IMMEUBLE.

7.       EN CAS DE FEU, CONTACTER LE 911 ET ÉVACUER L'ÉDIFICE.

8.       PAS DE VISITEURS APRÈS 23H, AUTRE QUE LES PERSONNES INDIQUÉES SUR LE BAIL.

9.       TOUS PROBLÈMES OU DOMMAGES DOIVENT ÊTRE SOUMIS A L'ATTENTION DU PROPRIÉTAIRE.

10.    TOUS DOMMAGES CAUSÉS PAR LE LOCATAIRE OU SES VISITEURS SERONT LARESPONSABILITÉ DU LOCATAIRE.        

11.    LE LOCATAIRE DOIT AVOIR UNE ASSURANCE RESPONSABILITÉ EN VIGUEUR POUR TOUTE LA DURÉE DE SON BAIL.

12.    GARDER LES BALCONS PROPRES ET LIBRE EN TOUT TEMPS. NE PAS Y ENTREPOSER PNEUS OU MEUBLES. IL EST INTERDIT DE D'AVOIR ET D'UTILISER DES BBQ AVEC RÉSERVOIR DE PROPONAE SUR LES BALCONS ET AUTOUR DE L'IMMEUBLE.     

13.    LES BALCONS NE DOIVENT PAS ÊTRE UTILISÉS COMME ESPACE D'ENTREPOSAGE ET DOIVENT ÊTRE GARDÉS PROPRES EN TOUT TEMPS. STRICTEMENT INTERDIT DE SUSPENDRE LE LINGE OU D'AVOIR UNE CORDE A LINGE SUR LE BALCON.

14.    EN HIVER, LES BALCONS DOIVENT ÊTRE DÉNEIGÉS EN TOUT TEMPS.

15.    LES DÉTECTEURS DE FUMÉE SONT OBLIGATOIRES ET DOIVENT ÊTRE GARDÉS FONCTIONNELLES EN TOUT TEMPS.

16.    LES CLÉFS DES ENDROITS COMMUNS DE L'IMMEUBLE ET DU LOGEMENT NE DOIVENT PAS ÊTRE COPIÉES SANS L'AUTORISATION DU PROPRIÉTAIRE ET ÊTRE EN POSSESSION DU LOCATAIRE SEULEMENT.

17.    TOUTES LES PORTES DOIVENT ÊTRE GARDÉES FERMER EN TOUT TEMPS SAUF POUR ENTRER ET SORTIR. LA PORTE D'ENTRÉE PRINCIPALE NE DOIT PAS ÊTRE FORCÉE ET DOIT ÊTRE OUVERTE ET FERMÉE AVEC SOIN.

18.    LES FENÊTRES DOIVENT ÊTRE GARDÉES PROPRES EN TOUT TEMPS. ELLES DOIVENT ÊTRE FERMÉES EN TOUT TEMPS DURANT LES PÉRIODES HIVERNALES ET DURANT LES AVERSES DE PLUIE ET DE VENT.

19.    LE PROPRIÉTAIRE DOIT ÊTRE AVISÉ 48H D'AVANCE POUR DES DÉMÉNAGEMENTS OU DES LIVRAISONS SPÉCIALES.

20.    LES SERRURES DES LOGEMENTS NE DOIVENT PAS ÊTRE CHANGÉES SANS EN AVISER LE PROPRIÉTAIRE .UNE COPIE DE LA CLEF DOIT ALORS LUI ÊTRE REMIS.

21.    IL EST INTERDIT DE LAVER ET SÉCHER LE LINGE DANS LE LOGEMENT. LES MACHINES À LAVER ET SÈCHER SONT INTERDITES DANS LE LOGEMENT. IL Y A DES BUANDERIES COMMERCIALES SITUÉES À PROXIMITÉ.

22.    NOTRE IMMEUBLE OFFRE À NOS LOCATAIRES UN ENVIRONNEMENT SANS FUMÉE DANS ET AUTOUR DE L'IMMEUBLE Y COMPRIS LES BALCONS.

23.    NE PAS APPLIQUER DURUBAN ADHÉSIF, DELA TAPISSERIE OU DE LA COULEUR FONÇÉ SUR LES MURS ET PLAFONDS.

24.    NE PAS INSTALLER D'AFFICHE POLITIQUE À L'EXTÉRIEUR DU LOGEMENT OU SUR LES BALCONS.

25.    LES ANNIMAUX NE SONT PAS PERMIS DANS L'IMMEUBLE OU LE LOGEMENT.CELA INCLUS ENTRE AUTRES; CHATS, CHIENS, OISEAUX, REPTILES, ETC.

CES RÈGLEMENTS ET OBLIGATIONS FORMENT UNE PARTIE INTÉGRALE DU BAIL ET TOUT DÉFAUT SERA CONSIDÉRÉ COMME UN DÉFAUT DE BAIL QUI PERMET AU PROPRIÉTAIRE DE PRENDRE UNE ACTION LÉGALE POUR CORRIGER OU ÉVINCER LE LOCATAIRE SELON LA LOI. EN TOUT TEMPS,  LE LOCATAIRE SERA RESPONSABLE POUR LA PÉRIODE ENTIÈRE DU BAIL.